(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 24 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERMINIERE INDUSTRIELLE DE BRIVE ET DU CENTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542945.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 octobre 2004.
VERMINIERE INDUSTRIELLE DE BRIVE ET DU CENTRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-27
Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49